ÉDITION DU SITE INTERNET

Le Site https://www.atelierdeslignes.com est édité par la microentreprise Lucile Philippe, immatriculée au RM sous le numéro 892 985 508 (SIRET: 00027), ayant son siège social au 9 rue Emma Baroz 38580 Allevard.  –  FRANCE

APE: 1629Z- Fabrication d’objets divers en bois ; fabrication d’objets en liège, vannerie, sparterie.

Directeur de la Publication: Lucile Philippe

Contact: contact@atelierdeslignes.com

Téléphone: 07 83 25 29 99

 

HEBERGEUR DU SITE INTERNET

Le site https://www.atelierdeslignes.com est hébergé par O2switch, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.

 

RESPECT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.